Qu’est ce qu’une subvention ?

La subvention, une aide du CSE pour augmenter le pouvoir d’achat des salariés

Une subvention est une somme d’argent (directe ou indirecte) à destination des bénéficiaires éligibles et sur une période donnée. Ce montant peut être défini pour un mois, un trimestre ou un an.

Plus simplement, on peut considérer la subvention comme une aide offerte par le CSE en faveur des employés de l’entreprise. À l’inverse, en en aucun cas , elle ne peut remplacer quelconque type de rémunération.

Attention, le CSE n’a aucune obligation concernant la mise en place d’une subvention.

La subvention n’est pas un avantage en nature

Les tickets restaurants, les voitures de fonction, le logement de fonction ou les retraites complémentaires ne sont pas des subventions. Ce sont des avantages en nature qui ne permettent pas de financer l’achat d’un autre produit ou d’un autre service, contrairement à une subvention, qu’un salarié peut utiliser pour l’achat de son choix.

Contrairement à la grande majorité des subventions, ces avantages en nature sont considérés comme des compléments de rémunération et sont donc soumis aux cotisations sociales.

Subventions et exonérations fiscales

La majorité des subventions sont des avantages exonérés de charges sociales. En d’autres termes, 1 € dépensé par le comité d’entreprise = 1 € reversé au salarié.

Les subventions exonérées sont des avantages destinés à favoriser ou améliorer les activités extra-professionnelles, sociales ou culturelles : Chèques cadeaux, Chèques Culture ou Chèques loisirs, cartes cadeaux, bons d’achat.

En revanche, certaines subventions doivent être soumises à cotisation car elles sont considérées comme des « sommes versées aux travailleurs en contrepartie ou à l’occasion du travail ».

C’est notamment le cas des prestations familiales non exonérées, des compléments de rémunération et des sommes versées aux salariés de manière automatique et non personnalisée. Les cotisations concernent également les primes de fêtes (fête des mères, des pères, de Noël, Sainte-Catherine, Saint-Nicolas), les primes de vacances et les primes de préretraite et de retraite.

Afin d’être exonérées, les subventions ne doivent pas résulter d’une obligation légale ou conventionnelle de l’employeur et doivent avoir pour objectif d’améliorer la qualité de vie ou de travail des salariés . Enfin, elles doivent être destinées aux salariés de l’entreprise (ou à leur famille) sans discrimination.

Quel type de subvention le CSE peut-il offrir ?

Les subventions auxquelles a accès un CSE sont multiples et variées.

Parmi les produits subventionnés les plus couramment choisis par les CSE, on trouve notamment les Chèques vacances et les Chèques ou Tickets Cinéma.  Dans une moindre mesure sont parfois subventionnés les biens de nature culturelle tels que les Chèques Culture, les activités sportives et les loisirs en général et la billetterie spectacle. 

Une connaissance approfondie du marché et une expérience poussée auprès de nos clients permet aujourd’hui à notre groupe POZEO de proposer aux CSE des produits à subventionner dont le succès est garanti, tout simplement parce que nous savons que ce sont ceux qui font plaisir sans aucun doute.

Quelles sont les subventions CSE qui plaisent le plus ?

Pourquoi un produit serait – il alors davantage subventionné qu’un autre ? Tout simplement parce qu’il répond aux quatre critères essentiels qui conditionnent le succès total de votre subvention. 

Côté CSE, son coût doit d’abord être raisonnable. Côté bénéficiaires, il doit être facile à utiliser, laisser une grande liberté de choix mais surtout, faire la promesse d’une véritable expérience à vivre.

Et c’est pour toutes ces raisons que POZEO s’inscrit comme un partenaire de choix pour votre CSE. Depuis maintenant plus de 25 ans, notre groupe a développé une offre complète pour vos produits subventionnés.  Et parmi les domaines qui rencontrent un vif succès, on trouve le Cinéma. 

Premier poste de loisirs chez les CSE, le Cinéma fait en effet l’unanimité auprès de tous les âges et toutes les CSP.

Les Chèques Cadeaux, la solution optimale pour votre politique de subvention

Synonyme de convivialité et de loisir à partager, le cinéma reste une valeur sûre. En matière de produit subventionné, le Chèque Cinéma est donc l’un des plus appréciés.

Offrir une ou plusieurs places de cinéma n’est pas anodin, bien au contraire : en faisant cela, votre CSE donne la possibilité au bénéficiaire de vivre une expérience en famille ou entre amis, un moment à forte valeur émotionnelle et le tout sans débourser un seul centime.

POZEO offre deux solutions pour subventionner un Chèque Cinéma : le CinéChèque et le CinéCado.

Grâce à nos Chèques Cinéma, le bénéficiaire peut voir le film de son choix dans 85% des salles de cinéma en France (CinéChèque) ou dans 95% d’entre eux grâce au CinéCado, qui vient compléter le réseau CinéChèque.

Pratique notamment lorsque les régions concernées sont moins fournies en salles de cinéma.

Quelque soit le choix de votre CSE, tous les critères de réussite sont réunis avec un Chèque Cinéma : facilité d’utilisation, valeur émotionnelle, flexibilité géographique.

Nous vous invitons à consulter nos équipes afin d’en savoir davantage sur nos Chèques Cinéma et sur l’ensemble des possibilités qu’ils offrent aux bénéficiaires de vos produits subventionnés.

Le cadeau à la place de la subvention 

Votre CSE peut toutefois vouloir offrir un cadeau sans aucune contrepartie de la part du salarié.

Conscient de vos besoins, notre groupe POZEO a développé une offre large de Chèques Cadeaux, qu’il vous suffit d’offrir aux salariés de l’entreprise sans que ces derniers n’aient à débourser un seul centime.

POZEO propose ainsi des Chèques cadeaux à offrir et dont vous pouvez être assuré du succès auprès des collaborateurs. 

Le POZ’Cadeau est parmi les plus demandés et nos POZ’Loisirs et POZ’Culture sont également fort appréciés.

POZ’Cadeau 

Utilisable en ligne ou en magasin, notre Chèque cadeau POZ’Cadeau offre l’ accès à tous les contenus et tous les modes d’usage via 1000 enseignes et e-commerçants. POZ’Cadeau, ce sont plus de 400 000 produits à tarifs négociés. 

C’est LE Chèque Cadeau nouvelle génération qui offre les plus grandes possibilités d’utilisation à vos collaborateurs, qui peuvent l’utiliser jusqu’au dernier centime. Sécable, il est 100 % dématérialisé.

POZ’Loisirs 

POZ’Loisirs, c’est le meilleur des expériences de loisirs en France. Parcs de loisirs, Cinéma, Musique, Spectacles, Musées et Activités sportives, notre Chèque Loisirs donne accès à plus de 30 000 loisirs et d’activités sur 

toute la France.

En offrant un Chèque POZ’Loisirs à vos clients, vous faites plaisir aux amateurs de sensations fortes, aux fans de culture et aux passionnés de sports. Des activités dans tous les domaines à pratiquer en famille, seul ou entre amis. 

POZ’Culture 

40 000 évènements disponibles annuellement et 10 000 offres exclusives, c’est ce que propose notre Chèque Culture. 

Utilisable sur des milliers de références, POZ’Culture offre d’innombrables possibilités pour vos bénéficiaires dans les domaines suivants : cinéma, musique, livres, parcs d’attractions, musées, spectacles, théâtres, cabarets, concerts, expositions mais également cours en ligne. 

Avantage de taille pour votre entreprise, POZ’Culture est le seul Chèque cadeau qui soit totalement éligible à l’exonération totale de charges sociales URSSAF, sans limitation de plafond, ni d’événement.

Les solutions POZEO pour l’achat de vos produits subventionnés

Des subventions qui fonctionnent, c’est bien. Des subventions qui ont du succès auprès des salariés ET qui sont faciles à acheter et à distribuer, c’est encore mieux. 

Afin d’accompagner nos offres, notre groupe POZEO a développé deux solutions innovantes : une Centrale d’achat groupé (Nouvelle Lune – La Centrale) et une boutique intégrée (Nouvelle Lune – La Boutique). 

Vous retrouverez nos deux solutions sur le site https://www.nouvellelune.fr/.

Nouvelle Lune – La Centrale et Nouvelle Lune – La Boutique, deux solutions accessibles depuis une seule et même plateforme : NOUVELLE LUNE PRO

Pour vos achats groupés, Nouvelle Lune – La Centrale est la solution dont vous avez besoin. 

Sur cette plateforme, vous pouvez commander toute votre billetterie cinéma, spectacles, parcs et loisirs à tarifs préférentiels dès le premier billet, parmi des milliers de références en stock permanent.

Si votre CSE souhaite se libérer encore davantage de temps, Nouvelle Lune – La Boutique est alors la solution adaptée. 

Nouvelle Lune – La Boutique, c’est un accès au meilleur de la billetterie à tarifs préférentiels ainsi qu’à des promotions durant toute l’année sur tout le reste des produits. Les réductions peuvent aller jusqu’à 40%, un avantage suffisamment exceptionnel pour être souligné ! 

Sur votre boutique personnalisée, tous les produits choisis par votre CSE sont visibles, subventionnés ou non. De cette façon, les salariés pourront accéder aux tarifs négociés dès qu’ils le souhaitent. 

Passer par une billetterie intégrée permet de gérer plus facilement l’achat de produits subventionnés, surtout lorsque les produits proposés sont nombreux. Un gain de temps impressionnant pour votre CSE et une remarquable liberté pour les salariés de l’entreprise.

Comment la subvention CSE est-elle financée?

La subvention CSE est financée par le budget Activités Sociales et Culturelles, le budget ASC. C’est uniquement dans celui-ci que votre CSE peut s’approvisionner pour subventionner les offres à destination des salariés de l’entreprise.

Car gérer son budget de subvention, c’est en effet et avant tout bien séparer le budget de fonctionnement du budget ASC. 

Comme son nom l’indique, le budget de fonctionnement n’a qu’un seul objectif, financer les activités qui permettent à votre CSE de…fonctionner. À titre d’exemple, vos frais de déplacements et les frais d’achats de fournitures sont des dépenses financées par le budget de fonctionnement. 

Dès lors que vous souhaitez faire plaisir aux salariés de l’entreprise, indépendamment de l’activité du CSE, c’est vers le budget ASC qu’il faudra se tourner. 

Le budget Activités Sociales et Culturelles du CSE (budget ASC)

Dédié aux activités sociales et culturelles dont peuvent bénéficier les collaborateurs de l’entreprise, le budget ASC est le grand plus, l’outil dont vous disposez en tant que CSE afin de faire plaisir aux salariés de l’entreprise.

Le budget ASC permet en effet d’organiser des activités incentive, subventionner des voyages mais surtout, financer l’achat de billetterie. 

C’est ce dernier point auquel votre CSE doit accorder une importance toute particulière car c’est en finançant l’achat de billetterie que vous pourrez offrir aux salariés les produits qui leur plaisent tant, à savoir les Chèques cadeaux et l’ensemble de la billetterie spectacle. 

Car nous l’avons vu, les Chèques cadeaux, notamment les Chèques Cinéma, restent parmi les plus appréciés des salariés pour le choix qu’ils offrent et la facilité avec laquelle ils s’utilisent. 

Subventionner un Chèque Cadeau, une option pour les touts petits CSE

Si votre CSE dispose d’un budget très réduit et que vous souhaitez toutefois faire plaisir aux salariés de l’entreprise, il est toutefois possible de subventionner en partie un Chèque Cadeau. 

Dans ce cas, votre CSE subventionnera une part du montant du Chèque Cadeau et le salarié financera le solde restant. 

Nos équipes sont à votre disposition pour répondre à vos questions et pour vous guider dans le choix des meilleures solutions.

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